Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA GLYCINE
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3344952
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2025
DOMAINE LA GLYCINE de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque DOMAINE LA GLYCINE

Déposée le 22 février 2005 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA GLYCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque DOMAINE LA GLYCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA GLYCINE arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOMBRES , GRAND TERROIR , JACQUES de la JUGIE , Domaine pech viel , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE DE L'ESTAGNOL


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


ALLIANCE MINERVOIS - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 18 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°641875 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Inscription le 18 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°641876 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574373 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux de vie, spritueux (à l'exception des eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux mimérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.